Termes et conditions
Bienvenue sur notre site web.
Ces termes et conditions définissent les règles et régulations relatives à l’utilisation de ce site.
En accédant à ce site, vous acceptez pleinement les présentes conditions générales. Si vous êtes en désaccord avec l’une quelconque de ces conditions, veuillez ne pas poursuivre votre navigation.
Terminologie
Les termes « Client », « Vous » et « Votre » désignent l’utilisateur accédant au présent site web. Les termes « Nous », « Notre », « L’Entreprise » ou « Nos » font référence au propriétaire de ce site. Les termes « Partie », « Parties » ou « Nous » désignent à la fois le Client et nous-mêmes. Toute terminologie inclut le singulier, le pluriel, le genre, les majuscules et est considérée comme interchangeable.
Cookies
Ce site utilise des cookies conformément à notre politique de confidentialité. Les cookies permettent de mémoriser les préférences des utilisateurs et d’améliorer l’expérience de navigation. Certains cookies peuvent également être utilisés par des partenaires publicitaires tiers.
Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, tous les contenus publiés sur ce site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Vous pouvez accéder à ces contenus pour un usage strictement personnel, sous réserve des restrictions ci-après.
Vous n’êtes pas autorisé à :
Republier le contenu ;
Vendre, louer ou sous-licencier le contenu ;
Reproduire ou copier le contenu ;
Redistribuer les contenus, sauf autorisation expresse.
Commentaires
Certaines zones de ce site peuvent permettre aux utilisateurs de publier des commentaires. Ces commentaires n’engagent que leur auteur. Nous nous réservons le droit de modérer ou de supprimer tout commentaire jugé inapproprié, offensant ou contraire aux présentes conditions.
Liens hypertextes
Certaines organisations peuvent créer des liens vers ce site sans autorisation écrite préalable, notamment :
Agences gouvernementales ;
Moteurs de recherche ;
Organismes de presse ;
Répertoires en ligne.
Ces liens doivent :
Ne pas être trompeurs ;
Ne pas suggérer faussement une affiliation ou un parrainage ;
S’insérer dans un contexte pertinent.
Nous pouvons également approuver des demandes de lien d’autres types d’organisations si :
Cela ne nuit pas à notre réputation ;
L’organisation a un historique favorable ;
Le lien apporte un avantage informatif ;
Le lien s’intègre de manière pertinente au contenu tiers.
iFrames
Il est interdit de créer des cadres (iframes) autour de nos pages sans notre autorisation écrite, afin de ne pas altérer la présentation ou l’apparence du site.
Responsabilité du contenu tiers
Nous déclinons toute responsabilité quant au contenu publié sur des sites externes renvoyant vers le nôtre. En ajoutant un lien vers notre site, vous acceptez de nous exonérer de toute responsabilité liée à votre propre contenu.
Réserves
Nous nous réservons le droit d’exiger la suppression immédiate de tout lien vers notre site. Nous pouvons également modifier ces conditions à tout moment. En continuant à utiliser ce site après ces modifications, vous acceptez d’y être lié.
Suppression de liens
Si vous trouvez un lien offensant ou inapproprié sur notre site, vous pouvez nous contacter. Nous examinerons la demande, sans obligation de suppression ni de réponse.
Exactitude des informations
Nous ne garantissons pas l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations présentées sur ce site. Le site peut ne pas être disponible ou être mis à jour à tout moment, sans préavis.
Avertissement
Dans les limites autorisées par la loi, nous excluons toute responsabilité liée à l’utilisation de ce site. Aucune clause de cet avertissement ne vise à :
Limiter ou exclure notre responsabilité en cas de décès ou de blessure ;
Limiter ou exclure notre responsabilité en cas de fraude ;
Contrevenir à une disposition légale impérative.
Tant que ce site est proposé gratuitement, nous ne serons responsables d’aucune perte ou dommage résultant de son utilisation.
